Mentions légales
Mentions légales
Direction de la publication
Ollivier Guilbaud
Directeur général par intérim de l'EPA Sénart
Propriété du site
Etablissement Public d'Aménagement de Sénart
La Grange - La Prévôté
77 547 Savigny-le-Temple Cedex
Tél.: (33)1 64 10 15 15
Coordonnées de l’hébergeur du site
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Conception du site
The Gobeliners, agence de communication
4 Trait d'Union, 77127 Lieusaint
Mel.: hello@thegobeliners.com
Tél.: (33)9 72 36 42 10
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'EPA Sénart.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Droits photographiques
Laurent Descloux, Philippe Caumes, Jean-Paul Houdry, Eric Morency, Yann Piriou, Vincent Descotils, Patrice Heim, Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud.
